Document d'archives : Commune de Jonquières
Contenu :
On trouvera dans le fonds
Statuts communaux (1445-1618), actes politiques communaux, chartrier (1393-1808), délibérations et arrêtés municipaux (1586-1983), cadastre (1602-1981), impôts (1522-1985) ; finances communales : budgets (an XI-1980), comptabilité, recettes et dépenses (1522-1991) ; biens communaux, bâtiments (1506-1986) ; justice, police et procès (1492-1986) ; état civil (1599-2002), instruction publique et assistance (1793-1973), hygiène et santé (an XII-1985), affaires militaires (1587-1986), agriculture, industrie et commerce (1578-1984), correspondance générale (1579-1983), recensement de population (an IV-1982), élections (1790-1986), travaux publics et voirie (an IX-1986), distribution eau et autres (1889-1982), régime des eaux (1582-1984), enseignement et action culturelle (an X-1986), travail (1808-1980), urbanisme (1956-1986), bureau de bienfaisance (1911-1984), syndicat et association (1853-1892), législation sociale et hôpitaux (1790-1968), cultes (1790-1906), papiers privés (1828-1902).
Cote :
FRAC084056 Archives communales de Jonquières
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
Communauté d'habitants relevant de la principauté d'Orange, puis du Dauphiné, érigée en municipalité en 1790, rattachée à la municipalité de canton de Camaret de l'an IV à l'an VIII, réunie au canton d'Orange-Est, arrondissement d'Orange de 1800 à 1926, puis à l'arrondissement d'Avignon depuis 1926.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 203,00
Ressources complémentaires :
Inventaire à consulter
Jonquières. Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 de Jonquières (1467-1792), manuscrit.
Jonquières. Répertoire numérique détaillé des archives communales de Jonquières (1393-1986), par Henri Michon, 1986, 110 p., dactyl.
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Localisation physique :
Localisation du fonds: Mairie de Jonquières
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Lieux :
Thèmes :
Principauté d'Orange, administration locale, affaires militaires, agriculture, assistance, assurance, biens communaux, bureau de bienfaisance, cadastre, commerce, comptabilité communale, finances communales, imposition, instruction publique, justice municipale, procès, recensement de population, statuts communaux, syndicat hydraulique, travaux publics, voirie, élection, état civil