Document d'archives : Commerce et industrie.-Chambre de commerce : listes des électeurs (1908-1923) ; caisse d'amortissement, crédit foncier (1809 ;...

Titre :

Commerce et industrie.-Chambre de commerce : listes des électeurs (1908-1923) ; caisse d'amortissement, crédit foncier (1809 ; s.d.). Agriculture : chambre d'agriculture : listes des électeurs (1919-1920) ; comice agricole, concours régional (1835-1862) ; arrêtés et circulaires concernant l'amélioration de l'agriculture (an XI-1860) ; arrêté préfectoral concernant la fabrication et la vente du tabac (1808) ; tableaux des récoltes (an VIII-an X) ; états des récoltes en grains et autres farineux (1835-1881) ; statistiques agricoles annuelles : registres des cultures de 1903 à 1915, questionnaires (1820 ; 1854-1923) ; statistiques quinquennales : questionnaire (1852) ; questionnaires de la statistique agricole décennale (1862-1892) ; état des sinistres : incendies, grêle, mortalité du bétail (1907-1912) ; état des secours pour pertes causées aux agriculteurs (1907) ; garde du bétail malade (1906) ; achat et garde du taureau et du bélier communal (1849-1906) ; recensement des animaux nuisibles pris ou tués de 1844 à 1849 ; destruction des loups et oiseaux de proie (1907) ; état statistique de la consommation de la viande de boucherie (1860 ; 1875). Subsistances : création de foires (1836-1894). Mesures d'exception : création de mandats territoriaux (an IV) ; tableau concernant le tarif des monnaies (an XI). Travail : tableaux des usines et manufactures ( an X-an XI) ; instructions concernant les accidents électriques : affiche (s.d.).

Cote :

38 Edepot 29

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Type de document :

BUDGET, COMPTE DE GESTION

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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