Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Associations, dossiers de demandes de subventions accordées par la ville en 2009 classés par numéros d’associations (2006-2009)....

Date : 2006 - 2009

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Titre :

Associations, dossiers de demandes de subventions accordées par la ville en 2009 classés par numéros d’associations (2006-2009). – 1300 Fraternité Corse. 1302 Union Locale CFE-CGC de Montpellier. 1304 Cté International Commémoration Bicentenaire Naissance Braille : 2 dossiers. 1315 Théâtre de la Remise. 1318 PhotoSensible. 1319 Association pour la Lecture 34. 1327 Mélando. 1329 Collège Escholiers de la Mosson : 2 dossiers. 1330 Comité de l'Hérault d'Education pour la Santé. 1332 Le Lapin Rose : 2 dossiers. 1336 Tempo Théâtre Club. 1337 Handi Plus. 1338 Les Polisson'g. 1340 Comité de Quartier des Cévennes et Environs. 1347 Ecohabitons. 1354 Association pour l'Action Musicale en LR. 1357 L'Arbre de Vie - Qi Gong. 1361 Association Gipsy Production 34. 1366 Gymnastique Volontaire Croix-d'Argent.

Cote :

894 W 21

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Institutions :

Collège-Escholiers, Corses-de-Montpellier, amicale des, Jazz action musique, école de musique

Lieux :

Les-Cévennes, quartier

Thèmes :

ADMINISTRATION GENERALE, FISCALITE

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