Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS: - Communauté Urbaine de Lyon (COURLY), secteur centre:...

Date : 1987 - 1987

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Contenu :

PLAN D'OCCUPATION DES SOLS: - Communauté Urbaine de Lyon (COURLY), secteur centre: rapport de présentation, règlement, plans de zonage, plans de détail, plan des hauteurs sur rue et hauteurs plafonds, plan des alignements commerciaux, plan relatif au classement phonique des voies, plan relatif aux périmètres de restauration immobilière, plans de masses 1987

Cote :

934WP/18

Inventaire d'archives :

Urbanisme et travaux

Langues :

Français

Personnes :

Communauté Urbaine de Lyon

Lieux :

ETATS-UNIS--QUARTIER DES, VILLETTE--QUARTIER DE LA, GERLAND--QUARTIER DE, MONPLAISIR--QUARTIER DE, LANGLET-SANTY--QUARTIER, DAUPHINE--QUARTIER DU, CROIX-ROUSSE--QUARTIER DE LA, SAINT-JUST--QUARTIER, SANS-SOUCI--QUARTIER, GUILLOTIERE--QUARTIER DE LA, SAINT-RAMBERT--QUARTIER, MONTCHAT--QUARTIER DE, VAISE--QUARTIER DE, BACHUT--QUARTIER DU, MAISONS NEUVES--QUARTIER DES, BERT--QUARTIER PAUL

Thèmes :

PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

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