Document d'archives : Usine-Relais MECADIS à Mandres-la-Côte : correspondance ; Cabinet SAUA : correspondance, procès-verbal d'ouverture des plis,...

Titre :

Usine-Relais MECADIS à Mandres-la-Côte : correspondance ; Cabinet SAUA : correspondance, procès-verbal d'ouverture des plis, contrat d'étude et de surveillance des travaux ; original du CCAP ; marché : lots 1, 4, 6, 7 ; procès-verbaux des réunions de chantier : assurance dommage-ouvrage ; subvention à la CCI : avance remboursable à la région ; dossier crédit-bail : acte de vente contrat de crédit-bail : copie de l'expédition notariale, dossier : certificat d'urbanisme, changement des limites de propriétés, permis de construire, déclaration d'achèvement des travaux, certificats de conformité, plans originaux signés des coupes de façade ; projet d'extension de l'usine relais travaux d'aménagement de l'intérieur des ateliers

Cote :

1855 W 37

Conditions d'accès :

Première année communicable
2078

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Marne

Archives départementales de la Haute-Marne

Liens