Famille Dufresne : Procédure concernant des lieux situés à Belmont-Tramonet et Pont-de-Beauvoisin – Requêtes – Correspondance – Notes concernant la négociation de la Paix avec l’Empire. Livre des réparations d’écluses et de moulins. 67 pièces papier, (1725-1822). Contrat d’association, quittances, commandes, accord, obligation, procuration, ratification de transaction, bail des dîmes – Acte de sommation – Certificat de paiement – Arrêt concernant le rôle des bourgeois du Pont-de-Beauvoisin part de Savoie. Ordre de délogement – Etats des blés et du pain pour l’aumône – Etat des créances dûes. Correspondance. 41 pièces papier, (1586-1794). Renouvellement « d’abergeage », contrat de mariage, reconnaissance. Titre d’inscription d’hypothèques – Comptes arrêtés – Correspondance – Descendance de Debauge- Reçus – Requêtes – Rôles et confins des biens de François Debauges – Plans – Etats des numéros de parcelles de Debauges à Avressieux – Copie d’assignation. 98 pièces papier, (1523-1797). Arrentement et commande – Correspondance – Feuillets de transport de marchandises, d’acquit de paiement et de remboursement. 27 pièces papier, (1698-1782).

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45F - Fonds de la famille POUSSIELGUE et de familles alliées : DUBEYS, DUFRESNE, DESCOTES, GIFFARD ; archives relatives aux communes de Pont...