Document d'archives : Rapports 77-084 à 77-097.
Contenu :
- Rapport n° 77-084 concernant le contrôle de la société coopérative d'HLM de location-attribution "Champigny-Résidences" à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), établi par MM. RAOUX, SAMSON et SERVAT. En annexe le rapport HLM n° 75-147. 1.04.1977
- Rapport n° 77-085 concernant le contrôle de la S.A. HLM du département du Nord à Lille, établi par MM. GUY, DANEL et LEMAITRE. En annexe le rapport HLM n° 75-091. 4.04.1977
- Rapport n° 77-086 concernant le contrôle de la SA. HLM du Canton d'Elbeuf (Seine-Maritime), établi par MM. RAOUX, DENISE et M. MAURIES. En annexe le rapport HLM n° 76-037. 5.04.1977
- Rapport n° 77-087 concernant la Société Anonyme HLM "La Campinoise d'Habitation" à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), établi par MM. RAOUX, DELL'OVA et SERVAT. En annexe le rapport HLM n° 75-146. 5.04.1977
- Rapport n° 77-088 concernant le service public de Saint-Pierre et Miquelon et les problèmes posés par l'octroi à ce territoire du statut de Département d'Outre-Mer, établi par M. GAUDEL. 6.04.1977
- Rapport n° 77-089 concernant l'activité de la direction départementale de l'équipement (DDE) de la Vienne dans le domaine de l'Eau, établi par MM. BOUSSEAU et DESBAZEILLE. 13.04.1977
- Rapport n° 77-090 concernant le contrôle de l'office public d'HLM d'Aubervilliers (Seine-Saint-Denis), établi par MM. CHAULET, MAREST et GUERRINI. En annexe le rapport HLM n° 73-110. 13.04.1977
- Rapport n° 77-091concernant le contrôle de la S.A. COOP HLM "La Maison Roubaisienne" à Roubaix (Nord), établi par MM. GUY, DANEL et LEMAITRE. En annexe le rapport HLM n° 75-114. 13.04.1977
- Rapport n° 77-092 concernant le contrôle de l'O.M. d'HLM de Clamart (Hauts-de -eine), établi par MM. LUGUERN, BERDER et BONELLI. En annexe le rapport HLM n° 75-063. 14.04.1977
- Rapport n° 77-093 concernant le contrôle de l'O.P. d'HLM de Clichy (Hauts-de-Seine), établi par M. CHAULET, Mme SAMAT et M. CHAUCHARD. En annexe le rapport HLM n° 74-103. 14.04.1977
- Rapport n° 77-094 concernant le contrôle de la SA. "Les Logements Hygieniques à Bon marché" à Paris 18ème, établi par MM. LUGUERN, BONELLI et MACE. En annexe le rapport HLM n° 76-082. 15.04.1977
- Rapport n° 77-095 concernant le contrôle de l'O.P. HLM de la ville d'Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine), établi par MM. LUGUERN, BERDER, BONELLI et POUZIN. En annexe le rapport HLM n° 76-029. 15.04.1977
- Rapport n° 77-096 concernant le contrôle de l'O.P.M. d'HLM de Cholet (Maine-et-Loire), établi par MM. CHAULET, CHRIST et HUBOT. En annexe le rapport HLM n° 75-150. 18.04.1977
- Rapport n° 77-097 concernant le permis de construire d'un centre commercial "Carrefour" à Nice-Lingostière (Alpes-Maritimes), établi par MM. ATTALI et KRAU. 19.04.1977
Cote :
19880067/7
Inventaire d'archives :
Ministères de l'Équipement et des Transports. Rapports d'inspection générale (1977).