Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Privilèges (XVIe-XVIIIe siècles).

Date : 1566 - 1793

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Contenu :

Privilèges imprimés (1566, 1567, 1610, 1611, 1641, 1648, 1649, 1655, 1673…) - Papier

Lettres de confirmation de privilèges et immunités par le roi Louis XIII (avril 1621) - Parchemin. français

Mémoire en faveur de l'ordre de Malte (1789) - Papier, imprimé.

Décrets de la convention nationale concernant les biens de l'Ordre de Malte ; recueils de privilèges imprimés en 1656, 1716 et 1770. Pièces sans date, fragments des statuts de l'Ordre, etc. (1656-1793).

Cote :

3 H 1/3

Inventaire d'archives :

Grand Prieuré d'Aquitaine

Institutions :

Ordre des Hospitaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem. Grand prieuré d'Aquitaine, Ordre du Temple, Ordre souverain, militaire et hospitalier de Saint-Jean-de-Jérusalem, de Rhodes et de Malte

Thèmes :

institution monastique

Type de document :

Document d'archives

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