Document d'archives : RECETTES : Bordereau n°1-5, titre n°1-5 du 11 février au 28 septembre ; Bordereau n°7-10, titre n°7-11 du 6 au 16 décembre avec...
Titre :
RECETTES : Bordereau n°1-5, titre n°1-5 du 11 février au 28 septembre ; Bordereau n°7-10, titre n°7-11 du 6 au 16 décembre avec justificatifs. REJETS : Bordereau n°1 du 8 juin ; Bordereau n°2 du 26 juillet ; Bordereau n°4 du 15 novembre.
Cote :
2923W/18/2
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
elimination 10 ans après 2016
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2016
Description physique :
Information matérielles :
papier