Document d'archives : Commune de Saint-Nazaire-en-Royans ; Service des eaux ; Bouvante, la Motte-Fanjas, Oriol-en-Royans ; service des eaux et...
Titre :
Commune de Saint-Nazaire-en-Royans ; Service des eaux ; Bouvante, la Motte-Fanjas, Oriol-en-Royans ; service des eaux et assainissement ; Saint-Nazaire-en-Royans, Saint-Thomas en Royans ; Syndicat mixte Vercors lente, Mandement de Saint-Nazaire-en-Royans.
Contenu :
Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations, rôle
des eaux ; concessions de terrains ; dommages causés à la suite
d'un sinistre, vente de bois ; travaux : alimentation en eau
potable, équipement électrique et mécanique d'une station de
pompage, adduction d'eau.
Cote :
2093 W 361
Inventaire d'archives :
2093 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.