Document d'archives : Elections municipales de 1874, arrondissement de Sancerre, procès-verbaux des opérations d'instructions de conseils municipaux,...

Titre :

Elections municipales de 1874, arrondissement de Sancerre, procès-verbaux des opérations d'instructions de conseils municipaux, arrêtés de conseil de préfecture, démissions de conseils municipaux, pourvois en conseil d'Etat, renouvellement intégral des conseils municipaux (22-25 novembre 1874), élections complémentaires antérieures à la loi du 12 août 1876

Cote :

23M/136

Inventaire d'archives :

Préfecture - Elections municipales

Informations sur l'acquisition :

Service Versant : Préfecture du Cher

Description :

Critères de sélection :
Date de révision : 2001

Conditions d'accès :

Communicable

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Type de document :

Papier

Archives départementales du Cher
    • Elections municipales de 1874, arrondissement de Sancerre, procès-verbaux des opérations d'instructions de conseils municipaux, arrêtés de conseil de préfecture, démissions de conseils municipaux, pourvois en conseil d'Etat,...

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