Document d'archives : Héry (labourage)
Contenu :
Amodiation : baux (1872-1885). Échange de parcelles : correspondance, états parcellaires, rapports préalables, actes notariés, plans (1906-1911). Aliénation partielle : correspondance, extraits des délibérations de la commission administrative, procès-verbal estimatif des parcelles, cahiers des charges, affiches, actes notariés (1906-1924).
Cote :
H-dépôt 1 2 N 73
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| 2012-07-12 | dépôt numéro via reprise-6042 Hôpital (Auxerre) |
Institutions :
Thèmes :
Type de document :
affiche, bail, cahier des charges, correspondance, délibération, plan, procès-verbal, rapport, état parcellaire