Document d'archives : Enregistrement à la date de la demande : registre.

Contenu :

Comporte les informations suivantes : nom de l'association, adresse du siège social, date de la demande, dates des enchanges avec la direction, date de la visite jeunesse et sport, numéro et date d'agrément, observations. A partir de 1997, contient uniquement nom de l'association, numéro et la date d'agrément, adresse, activité.

Cote :

2462 W 2

Informations sur le producteur :

Val-d’Oise. Direction départementale de la cohésion sociale

Description physique :

Importance matérielle :
1 registre

Archives départementales du Val-d'Oise

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