Document d'archives : Enregistrement à la date de la demande : registre.
Contenu :
Comporte les informations suivantes : nom de l'association, adresse du siège social, date de la demande, dates des enchanges avec la direction, date de la visite jeunesse et sport, numéro et date d'agrément, observations. A partir de 1997, contient uniquement nom de l'association, numéro et la date d'agrément, adresse, activité.
Cote :
2462 W 2
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Val-d’Oise. Direction départementale de la cohésion sociale
Description physique :
Importance matérielle :
1 registre