Document d'archives : Archives de l'Inspecteur principal : procès verbaux des rapports d'inspection des organismes administratifs et des caisses...

Titre :

Archives de l'Inspecteur principal : procès verbaux des rapports d'inspection des organismes administratifs et des caisses d'épargne du département .

Cote :

1085 W 1-10

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Trésorerie générale

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 9 juillet 1986

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique:

Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Non précisé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,00

Ressources complémentaires :

Références
Bordereau de versement informatisé, Word

Observations :

Commentaire
Classé, 1986

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens