Document d'archives : Sommier
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Présentation du contenu
"Un examen approfondi a fait connaître que les renseignements contenus dans ce sommier ne pourraient entrer dans la composition d'aucune des tables alphabétiques sans y introduire de la confusion, et rendre conséquemment plus difficiles les recherches des préposés. Le sommier de la contribution foncière sera donc maintenu, mais avec des modifications dont l'expérience a indiqué la nécessité. Il sera donné incessamment une instruction spéciale sur cet objet." (Instruction n° 1147 du 10 novembre 1824 de la direction de l'enregistrement et des domaines). 3 Q 24/2-605 3 Q 24/2-110 3 Q 24/110 1790-1963 1790-1963 1824 \ table des changements opérés sur la matrice générale des contribuables
Inventaire d'archives :
Bureau de l'enregistrement et des domaines de Pouilly-en-Auxois (Côte-d'Or, France)