Document d'archives : Chemins vicinaux ordinaires, puis de petite communication
Contenu :
Reconnaissance : tableau général (1857). Chemin de petite communication n° 3 de Pontigny à Ligny-le-Châtel, construction : plan (1870). Chemin de petite communication n° 4 de Pontigny à Ligny-le-Châtel, construction : plan, état des propriétés à acquérir, actes d'acquisition de terrains (1878-1880). Chemin de petite communication n° 5 de La Tuilerie à la route nationale n° 77, élargissement : plan, actes d'acquisition de terrains (1913). Chemin de petite communication n° 6 de la Rue-Feuillée, construction : extraits des délibérations du conseil municipal, actes d'acquisition de terrains (1883-1889) ; élargissement : actes d'acquisition de terrains (1895) ; alignement : arrêté municipal (1894). Chemin de petite communication n° 8 de Roncenay, alignement : correspondance, plan, actes d'acquisition de terrains (1943-1968). Chemin de petite communication n° 9 de la route nationale n° 77 à Venouse, élargissement : actes d'acquisition de terrains (1889). Chemin de petite communication n° 10 de Pontigny à Ligny-le-Châtel, construction : métré des travaux à exécuter, analyse des prix, devis, détail estimatif, actes d'acquisition de terrains (1868-1881). Chemin de petite communication n° 12 du chemin n° 4 à la Moullière, construction : correspondance, plan, actes d'acquisition de terrains (1869-1890).
Cote :
E-dépôt 307 1 O 4
Inventaire d'archives :
Institutions :
Lieux :
Chemin de petite communication n° 5 (Yonne, France) -- Pontigny, Chemin de petite communication n° 12 (Yonne, France) -- Pontigny, Chemin de petite communication n° 3 (Yonne, France) -- Pontigny, Chemin de petite communication n° 9 (Yonne, France) -- Pontigny, Chemin de petite communication n° 10 (Yonne, France) -- Pontigny, Chemin de petite communication n° 8 (Yonne, France) -- Pontigny, Chemin de petite communication n° 6 (Yonne, France) -- Pontigny, Chemin de petite communication n° 4 (Yonne, France) -- Pontigny, Pontigny (Yonne, France)
Thèmes :
Type de document :
arrêté municipal, correspondance, délibération, pièce comptable, plan