Document d'archives : Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services,...

Titre :

Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et certificat de conformité, courrier (2005). – PC 34172 05 V0344 demandé par M. JOYEUX Henri, 10 rue Doria. PC 34172 05 V0345 demandé par Ecole Nationale Agronomique de Montpellier, 2 place Pierre-Viala. PC 34172 05 V0346 demandé par M. VILLANOVA Stéphane, 812 avenue du Père-Prevost. PC 34172 05 V0347 demandé par Region Languedoc-Roussillon, rue du Professeur-Blayac. PC 34172 05 V0348 demandé par société Entegris France, 395 rue Louis-Lepine. PC 34172 05 V0348 M1 demandé par société Entegris France, 395 rue Louis-Lepine.

Cote :

834 W 112

Inventaire d'archives :

834W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et...

Liens