Document d'archives : Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement, classement et élargissement : acte d'aliénation, extraits de...
Titre :
Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement, classement et élargissement : acte d'aliénation, extraits de délibération, arrêté préfectoral, extrait du registre des arrêtés du maire, demande d'alignement, soumission, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, procès-verbaux de bornage, procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo, correspondance, plans.
Cote :
EDEP030/O5
Inventaire d'archives :
E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1694-1986)
Institutions :
Thèmes :
Type de document :
acte authentique, arrêté du maire, arrêté préfectoral, correspondance, délibération, plan, procès-verbal d'enquête