Document d'archives : Rôles de la noblesse et rôles des lettres circulaires envoyées pour les assemblées de la Noblesse
Contenu :
- Ancien rôle de la Noblesse de Bresse, s.d.
- Etat et rôle des gentilshommes du ressort du bailliage de Bresse, s.d.
- Rôle de la Noblesse de Bresse, 1636.
- Rôle des gentilshommes auxquels il a été envoyé des lettres circulaires pour l'assemblée générale de la Noblesse tenue le 18 novembre 1695 par permission de Mgr le Prince, où les gros seigneurs et autres résidents hors la province n'ont pas été compris, 1695.
- Rôle général de la Noblesse de Bresse, 12 mars 1698.
- Rôle des lettres circulaires envoyées pour l'assemblée du 29 août 1701.
- Renseignements et noms des gentilshommes auxquels il n'a pas été envoyé de circulaire pour l'assemblée de 1701.
- Rôle des lettres circulaires écrites le 25 septembre 1704 pour l'assemblée générale de la Noblesse de Bresse, 1704.
- Rôle des lettres circulaires envoyées pour l'assemblée du 20 novembre 1707.
- Rôle des lettres circulaires envoyées pour l'assemblée générale du 15 mai 1711.
- Rôle des gentilshommes auxquels il a été envoyé des extraits de l'arrêt en faveur de la Noblesse contre le Présidial, 30 novembre 1711.
- Rôle des lettres circulaires écrites pour l'assemblée générale de la Noblesse de Bresse, 26 novembre 1714.
- Rôle des lettres circulaires envoyées pour l'assemblée de la Noblesse, 29 mars 1718.
- Rôle des gentilshommes à qui les syndics ont envoyé des lettres pour les inviter à l'assemblée générale de la Noblesse, 27 et 28 avril 1745.
Cote :
113 J 8