Document d'archives : Programmes de constructions (1973) : Recueil de textes Programmes de construction d'écoles élémentaires Second degré :...

Titre :

Programmes de constructions (1973) : Recueil de textes Programmes de construction d'écoles élémentaires Second degré : élaboration des programmes techniques de construction Circulaires additives relatives aux constructions scolaires et universitaires "Programmes de construction" publication de l'IPN (1970) Scolaires (1971-1973) Programmes de sécurité dans les établissements Subventions et mesures de déconcentration Nouveau décret sur la sécurité Lettre au Ministre de l'Intérieur : vérifications des modèles industrialisés, par la Commission Nationale de Sécurité ; circulaires donnant les conclusions. Circulaires sur l'exécution des travaux de sécurité et sur la sécurité dans les établissements (février 1973) Déconcentration et subventions : correspondance sur l'application du nouveau régime de subventions et de déconcentration. Rapport relatif à la mise en oeuvre des mesures de déconcentration dans les académies de Lille et Toulouse (janvier - mai 1973)

Cote :

19771384/6

Archives nationales

Liens