Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Contrat de mariage entre Philippe Hazard, bourgeois de Paris, âgé de 25 ans, fils de Raouland Hazard, décédé, et de Nicole...

Date : 11 juin 1575

Voir le contexte de la notice

Titre :

Contrat de mariage entre Philippe Hazard, bourgeois de Paris, âgé de 25 ans, fils de Raouland Hazard, décédé, et de Nicole Boursin, décédée, d'une part, et Nicole Guerreau, d'autre part.

Contenu :

Informations complémentaires :

Le futur, usant et jouissant de ses droits ; la future, fiancée dudit Hazard.

Origine de l'information :

Mariages à Paris de 1570 à 1635 (4550 actes) , relevés effectués sous la dir. de Roland Mousnier, v. 1960-1976 (voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2007 Date de création de la notice :

2018 (Marie-Françoise Limon-Bonnet)Date de révision :

Cote :

MC/ET/IX/84

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Jacques FILESAC, 19 décembre 1543 - 24 novembre 1589 (étude IX)

Personnes :

Boursin, Nicole, Guerreau, Nicole, Hazard, Philippe, Hazard, Raouland

Type de document :

contrat de mariage

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