Document d'archives : Opération urbaine RU5 quai du Pothuis, aménagement, organismes constructeurs : plans de répartition foncière, courriers avec...
Titre :
Opération urbaine RU5 quai du Pothuis, aménagement, organismes constructeurs : plans de répartition foncière, courriers avec l'entreprise OCEL, autorisation de division, protocole d'accord ville SEMAESO OCEL , prix des terrains, listes des acquéreurs
Cote :
186 W 3
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable