Document d'archives : Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Wissous (1806-1844), à noter : vente d'une...
Titre :
Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Wissous (1806-1844), à noter : vente d'une maison délabrée (1814) ; Yerres (an XI-1859), à noter : perquisition chez le curé de Bondoufle soupçonné d'avoir soustrait des titres de la fabrique (an XI), réduction de rente (1813), poursuite de Couillon devant les tribunaux (1818).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
5V/38
Inventaire d'archives :
5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier