Document d'archives : 2-2) Classement par départements
Contenu :
"Synthèse sur 4 départements : Doubs, Jura, Loire, Meurthe-et-Moselle" de l'IGA (4 août 1971).
: Rapport de R. Pierson "Note sur le département de l'Ain" (26 janvier 1971)Ain
: "Recueil des actes administratifs" de la préfecture des Hautes-Alpes (octobre 1964), Rapport de R. Petit "Note sur les conditions d'exercice du pouvoir de tutelle" (3 juin 1965) + annexesHautes-Alpes
: "Note (manuscrite) sur la préfecture des Côtes du Nord" (12 juillet 1971), correspondance du 16 juillet 1971Côtes du Nord
: "Note d'information sur le service de coordination de l'action économique (S.C.A.E.)" (4 août 1971)Doubs
: Rapport de M. Martin "Note sur le département de la Drôme - Tournée annuelle sur le bilan de la réforme de 1964" (24 juin 1971)Drôme
: Rapport de M. Martin "Note sur le département de l'Isère - Tournée annuelle sur le bilan de la réforme de 1964" (10 février 1971)Isère
: "Note d'information sur le service de coordination de l'action économique (S.C.A.E.)" (4 août 1971)Loire
: Rapport de J. Carayon "Structure et fonctionnement des services de tutelle - Résultats obtenus" (5 septembre 1966)Lot-et-Garonne
: Rapport de J.-F. Lorit "Note sur la préfecture du Maine-et-Loire" (12 août 1970) Cote AN 19910851/05Maine-et-Loire
: "Note d'information sur le service de coordination de l'action économique (S.C.A.E.)" (4 août 1971)Meurthe-et-Moselle
: Rapport de R. Pierson "Note sur le département de la Meuse" (16 mars 1971)Meuse
: Rapport de R. Pierson "Note sur le département du Nord" (29 décembre 1970)Nord
: Rapport de R. Pierson "Note sur le département de l'Oise" (10 décembre 1970), "Organisation des services de la préfecture" par le département de l'Oise (s-d) et "Bulletin, bilan et tableau de bord économique" (1969 - 1970)Oise
: Rapport de R. Pierson "Note sur le département du Pas-de-Calais" (18 janvier 1971)Pas-de-Calais
: Rapport de R. Pierson "Note sur le département de Haute-Saône" (12 mai 1971)Haute-Saône
: Rapport de R. Pierson "Note sur le département de Tarn-et-Garonne" + annexes (10 décembre 1970) et Rapport sur les "Travaux préparatoires du VI° Plan et compte-rendu du V° Plan" par le Conseil Général du Tarn-et-Garonne (1970)Tarn-et-Garonne
: Rapport de R. Pierson : "Note sur le service de coordination de l'action économique de la préfecture du Territoire de Belfort" (29 avril 1971)Territoire de Belfort
: Rapport de R. Pierson "Note sur le département des Vosges" (6 mai 1971) et "Note sur le rôle du sous-préfet dans le domaine économique" (22 juin 1971). Vosges
Cote :
19960048/24
Institutions :
Lieux :
Paris (France), Tchad, Centrafrique, Ile-de-France (France , région administrative), Maghreb, Maroc, Algérie, Corse (France , région administrative), Lyon (Rhône), Rhône (Rhône-Alpes , département)
Thèmes :
administration pénitentiaire, collectivité territoriale, colonie, décentralisation, déconcentration, départements et collectivités d'outre-mer, eau, finances locales, fonction publique territoriale, nationalité française, plan, proxénétisme, préfecture, préfecture de police, rapatrié, région, service de police, sécurité civile, tourisme, tribunal administratif, étranger