Document d'archives : ORGANISATION DE LA PRODUCTION, DE LA REPARTITION ET DE LA COMMERCIALISATION DES METAUX NON FERREUX . liste des textes officiels...

Titre :

ORGANISATION DE LA PRODUCTION, DE LA REPARTITION ET DE LA COMMERCIALISATION DES METAUX NON FERREUX . liste des textes officiels et extraits de J.O. - 1949-1969 . approvisionnement de la monnaie - 1948-1966 . approvisionnement du négoce (statistiques en tonnage) - 1957-1968 . programmes de répartition : projets d'attributions trimestrielles aux industries - 1948-1949 . répartition de la cryolithe, du beryllium, du titane et du zirconium - 1941-1945 . bureau d'achat des minerais et métaux non ferreux (créé à Alger le 17 juin 1943 et dissout au 1er janvier 1946, date à laquelle ses engagements ont été repris par le G.I.R.M. Plomb) . financement, textes constitutifs - 1943-1947 . statuts et conventions - 1943-1947 . conseil d'administration : procès-verbaux - 1943-1947 . lettres d'agrément - 1945-1947 . correspondance avec le bureau d'Alger - 1945-1947 . renseignements et divers - 1943-1946

Cote :

19830446/2

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