Document d'archives : « Séance du 6 Nivôse, an 3e » [26 décembre 1794].
Contenu :
- Affaire rapportée par le citoyen Gardeur Le Brun. Département de la Haute-Marne. « Pétition des communes d'Esnoms [Esnoms-au-Val, Le Val-d'Esnoms] et Courcelles [Courcelles-Val-d'Esnoms, Le Val-d'Esnoms] à l'effet d'obtenir le changement du lieu d'étape de Dijon à Langres.»
- Affaire rapportée par le citoyen Gardeur Le Brun. Département du Bas-Rhin. « Plans et estimations des ouvrages à faire pour l'ouverture d'un canal à l'effet d'augmenter le travail de la manufacture des armes blanches de Klingintal [Klingenthal, Boersch]. »
- Affaire rapportée par le citoyen Gardeur Le Brun. Département de Paris ou de la Seine. Demande d'aliénation d'un terrain près le pont de Neuilly [Neuilly-sur-Seine] par le citoyen Poissonnet.
- Affaire rapportée par le citoyen Gardeur Le Brun. Département de la Meurthe. Mesures générales relatives à la largeur des pavés des traverses des communes.
- Affaire rapportée par le citoyen Gardeur Le Brun. Département de Seine-et-Oise [Yvelines]. Route de Bonnières [Bonnières-sur-Seine] à Port-Viller [Port-Villez].
- Affaire rapportée par le citoyen Gardeur Le Brun. Département de Seine-et-Marne. Pont sur le Loing à Nemours.
- Affaire rapportée par le citoyen Gardeur Le Brun. Département du Bas-Rhin. Projet de prévention des crues à Rhinau.
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