Document d'archives : SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Acquisitions et échanges de terrains : arrêté...
Titre :
SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Acquisitions et échanges de terrains : arrêté préfectoral, états estimatifs de parcelles de terrains, procès-verbaux.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT25 1O/4
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
SOUZY-LA-BRICHE (service producteur)
SOUZY-LA-BRICHE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier