Document d'archives : Délibérations du budget du conseil général.
Cote :
3103 W 1-11
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Pôle Ressources. Direction des Affaires juridiques. Service des Assemblées
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 14/01/2011
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre chronologique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 11 articles, 9 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,20
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2011
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle