Document d'archives : Révision de plans d'occupation des sols (1997) ; aménagement du territoire et urbanisme, zones d'activités, lotissements, voirie...
Titre :
Révision de plans d'occupation des sols (1997) ; aménagement du territoire et urbanisme, zones d'activités, lotissements, voirie : projets, enquêtes publiques, arrêtés, correspondance.
Cote :
3176 W 1-4
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Sous-préfecture de Jonzac
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 30 juin 2011
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,65
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2011
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle