Document d'archives : Révision de plans d'occupation des sols (1997) ; aménagement du territoire et urbanisme, zones d'activités, lotissements, voirie...

Titre :

Révision de plans d'occupation des sols (1997) ; aménagement du territoire et urbanisme, zones d'activités, lotissements, voirie : projets, enquêtes publiques, arrêtés, correspondance.

Cote :

3176 W 1-4

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Sous-préfecture de Jonzac

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 30 juin 2011

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,65

Ressources complémentaires :

Références
Bordereau de versement informatisé, Word

Observations :

Commentaire
Classé, 2011

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

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