: procès-verbaux du jury, programme, règlement, plans, mémoire explicatif, avis de concours ; Marché d'études : plans, programme, cahier des clauses administratives particulières, correspondance, comptes-rendus de réunions : Dossier de consultation des entreprises : avis d'appel d'offres, cahier des clauses administratives partculières, cahier des clauses techniques particulières, acte d'engagement, plans.