Document d'archives : Dossiers des réunions : notes manuscrites de présentation des dossiers individuels présentés aux séances avec avis des...
Titre :
Dossiers des réunions : notes manuscrites de présentation des dossiers individuels présentés aux séances avec avis des rapporteurs médicaux joints et mention de la décision du comité (classement chronologique).
Thèmes :
cancer, fonction publique, maladie, maladie mentale, maladie professionnelle, soin médical, tuberculose, établissement de santé
Type de document :
compte-rendu de séance, dossier individuel, note, procès-verbal de séance, rapport, statistique, étude
Fonctions :
conseil, contentieux, contrôle médical, contrôle sanitaire, organisation sanitaire, réglementation, tutelle, étude