Document d'archives : an III-1832.
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Parmi les délibérations du conseil municipal sont inscrits des actes et arrêtés du maire (folios 19, 73 et 74) et des soumissions des marchands "forins et domiciliés", pour les emplacements des halles (folios 98 à 100).
Cote :
1 D 3
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Original non communicable depuis
2016
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui
Observations :
Notes
(3) Microfilmé sous la cote 1 Mi 516 et 1 Mi 517. Parmi les délibérations du conseil municipal sont inscrits des actes et arrêtés du maire (folios 19, 73 et 74) et des soumissions des marchands "forins et domiciliés", pour les emplacements des halles (folios 98 à 100).