Document d'archives : NESMOND (François Théodore de) chevalier seigneur de Couberon conseiller du roi en ses Conseils Pt au Pt § Bail à rentes à...

Titre :

NESMOND (François Théodore de) chevalier seigneur de Couberon conseiller du roi en ses Conseils Pt au Pt § Bail à rentes à François Théodore de NESMOND d'une maison r. N. Saint-Honoré ; Déclaration par François Théodore de NESMOND concernant cette même maison Prête nom au profit des religieuses de la CONCEPTION de la VIERGE du T.O. de Saint-François

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XIX/428

Type de document :

bail, déclaration

Archives nationales

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