Document d'archives : Association syndicale du canal d'arrosage de Sabouïra, Pré la Cour, Mouinard : constitution, comptabilité, fonctionnement,
Titre :
Association syndicale du canal d'arrosage de Sabouïra, Pré la Cour, Mouinard : constitution, comptabilité, fonctionnement, travaux.
Contenu :
Présentation du contenu
Constitution de l'association : actes, arrêté de convocation, soumission au règlement général (1871-1883), nomination des membres de la commission (1871) ; dissolution du syndicat, fusion avec le syndicat du canal de la Bâtie-Montsaléon (1882) ; rattachement du syndicat au génie rural : avertissement (1937).
Comptabilité : projets de budgets (1874-1877), budgets des recettes et des dépenses (1884-1885), rôles de cotisations (1883-1887).
Fonctionnement : registre des déclarations des nouveaux arrosés (1882).
Travaux, installation d'une prise d'eau : ventes de terrain (1876-1879) ; projet de dérivation des eaux du Grand Canal : délibérations, rapport de l'ingénieur (1886) ; curage et purge : procès-verbaux d'adjudication (1872-1874) ; prise d'eau sur le canal de Lachaup : demande de mise en fermage (1882).
Cote :
E DEPOT 79 O 7
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de la Bâtie-Montsaléon
Institutions :
Association syndicale du canal d'arrosage de Sabouïra, Pré la Cour, Mouinard (La Bâtie-Montsaléon), Municicpalité de La Bâtie-Montsaléon
Lieux :
Pré-la-Cour (La Bâtie-Montsaléon, Hautes-Alpes; lieu-dit), Mouinard (La Bâtie-Montsaléon, Hautes-Alpes; lieu-dit), La Bâtie-Montsaléon (Hautes-Alpes, France), Sabouïra (La Bâtie-Montsaléon, Hautes-Alpes; lieu-dit)