Document d'archives : Démissions, nominations, renouvellement, remplacements des membres de la commission administrative et des délégués du conseil...
Titre :
Démissions, nominations, renouvellement, remplacements des membres de la commission administrative et des délégués du conseil municipal : correspondance, listes, instructions, extraits de délibération du conseil municipal, arrêtés préfectoraux.
Contenu :
Présentation du contenu
Il est également question de la nomination des membres à la commission administrative du conseil ou bureau de charité.
Cote :
HOS 8
Inventaire d'archives :
Institutions :
Bureau de bienfaisance de Clairac (Lot-et-Garonne, France), Hospice de Clairac (Lot-et-Garonne, France)