Document d'archives : Propriétés communales; eaux et forêts; mines; édifices; travaux publics; ponts et chaussées; voirie.Règlement pour les eaux....
Titre :
Propriétés communales; eaux et forêts; mines; édifices; travaux publics; ponts et chaussées; voirie.Règlement pour les eaux. Arrêt du Conseil d'Etat et ordonnance du bureau de police sur les eaux données aux moulins. Concession d'eau aux couvents des Augustins et des Cordeliers; réparations aux fontaines suivantes : La Boucherie, les Fabreries, Janine, La Foux, la Porte Rouguère, Saint-Dominique, le Puy, Place-Neuve, Fontneuve, le Touron. Projet de construction de fontaines à la place des Aires et au Cours. Réparations aux canaux de plusieurs fontaines de la ville, 1321-1788.
Cote :
DD 16 ; Série DD
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Archives communales. Producteur
Description physique :
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