- Loi d'orientation sur l'enseignement supérieur : 1982-1984 Projets, amendements : documents de travail provisoires et confidentiels, comptes rendus de réunions interministérielles, correspondance. - . Préparation des décrets d'application Projet de loi sur l'enseignement supérieur : 1986-1987 . Commission des affaires culturelles du Sénat : amendements (1ère et 2ème versions) . DGESR : observations sur les amendements . Dispositions transitoires . Amendements préparés par le ministre . Réunions de travail : septembre à novembre 1986 : comptes rendus Perspectives institutionnelles : études, comptes rendus de réunions, 1987. - CIAT (Comité interministériel d'aménagement du territoire) : contrats de Plan Etat-Régions, 1987-1988 . Demandes de financement transmises par les préfets : notes, correspondance, comptes rendus de réunions . Préparation des contrats de Plan 1989-1993 : notes, documents de travail, comptes rendus de réunions, tableaux par académie. - Habilitations : 1988-1989 liste par université - Enseignement supérieur : 1981-1988 . Instituts universitaires de technologie (IUT) - nominations de directeurs - arrêtés (dont certains non publiés) - gestion de l'IUT de Nancy : rapport de l'IGF, 1986 - ouverture de nouveaux départements : liste, 1986 - statistiques, 1986 - Haut-Rhin, projet de développement de formations : notes, correspondance, 1988 - "insertion professionnelle des élèves de niveau IV" : rapport du recteur CHALIN avec note critique de M. Marc FOSSIER, conseiller technique au Cabinet du ministre de l'Education, 1988. . Statut des personnels enseignants de l'enseignement supérieur : économies liées aux modifications de statut : correspondance avec les syndicats d'enseignants, notes, notes manuscrites, 1982. . "La formation des enseignants-chercheurs" : rapport de M. Pierre LENA, professeur à l'université de Paris VII, 1983 . "Plan de classement des archives du secrétariat d'état aux universités" : documents de travail, notes, comptes rendus de réunions du groupe de travail, 1974-1976. - Divers . Discours de Mme SAUNIER-SEITE : - L.S. SENGHOR - Franck MICHEL - Comité économique et social - Réponse à l'Assemblée nationale 4 manuscrits, 1977-1978. . Cérémonie du 550ème anniversaire de la fondation de l'université de Poitiers en 1981 : lettre d'un artisan demandant le modèle de robe portée par les professeurs d'université, et réponse (photocopie du décret du 31 juillet 1809).

19920658/10

Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements supérieurs - Direction générale des enseignements supérieurs - Direction...