91035 : Rapport d'étape relatif à la globalisation des crédits de fonctionnement du programme d'insertion et de formation destiné aux chômeurs de longue durée.

91036 : Rapport relatif à l'Association nationale pour le traitement à domicile de l'insuffisance respiratoire (ANTADIR).

91037 : Rapport sur les associations AHAM et CLAIOTE au Havre, et rapport sur l'Association havraise pour l'accueil aux migrants.

91038 : Rapport concernant les soins délivrés à une malade au centre hospitalier de Manosque.

91039 : Rapport sur l'association internationale accueil santé (AIAS). Tomes I et II.