Document d'archives : Minutes de 1802 à 1804. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique ; une grande partie d'entre elles sont analysées...
Titre :
Minutes de 1802 à 1804. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique ; une grande partie d'entre elles sont analysées ci-dessous. Certains numéros de vue sont précisés.
Contenu :
An XII (1803-1804) :
- 1er frimaire (23 novembre 1803) : inventaire après décès de Jacques MIGNÉ et Jeanne GUILBAUD (vues 384-387)
- 2 frimaire (24 novembre 1803) : cession de domaines nationaux (vues 388-389)
- 9 nivôse (31 décembre 1803) : contrat de mariage de Jean CHARON et Marie CORMIER (vues 418-419)
- 12 nivôse (3 janvier 1804) : testament de Pierre BERIAU, maçon à Challans (vues 420-421)
- 12 nivôse (3 janvier 1804) : acte par lequel Michel LEROUX, cordonnier à Challans, s'oblige à remplacer Jean TRICHET, meunier à Châteauneuf, pour la conscription de l'an XI et à servir dans les armées de la République (vues 426-427)
- 6 pluviôse (27 janvier 1804) : procuration pour toucher en son nom les appointements, indemnités de fourrages et logements, donnée par Louis-Jean-Baptiste GOUVION, général de division et inspecteur général de la gendarmerie nationale, demeurant à Paris, de présent à Challans (vues 471-472)
- 3 ventôse (23 février 1804) : testament d'Hilaire MÉTAYER, époux de Louise GANDEMER (vues 511-512) voir aussi l'inventaire après décès du 30 ventôse an XII (vues 553-554)
- 30 ventôse (21 mars 1804) : inventaire après décès d'Hilaire MÉTAYER et ses épouses successives, Marie GRASSINEAU et Louise GANDEMER (vues 553-554) voir aussi le testament du 3 ventôse an XII (vues 511-512).
- 1er frimaire (23 novembre 1803) : inventaire après décès de Jacques MIGNÉ et Jeanne GUILBAUD (vues 384-387)
- 2 frimaire (24 novembre 1803) : cession de domaines nationaux (vues 388-389)
- 9 nivôse (31 décembre 1803) : contrat de mariage de Jean CHARON et Marie CORMIER (vues 418-419)
- 12 nivôse (3 janvier 1804) : testament de Pierre BERIAU, maçon à Challans (vues 420-421)
- 12 nivôse (3 janvier 1804) : acte par lequel Michel LEROUX, cordonnier à Challans, s'oblige à remplacer Jean TRICHET, meunier à Châteauneuf, pour la conscription de l'an XI et à servir dans les armées de la République (vues 426-427)
- 6 pluviôse (27 janvier 1804) : procuration pour toucher en son nom les appointements, indemnités de fourrages et logements, donnée par Louis-Jean-Baptiste GOUVION, général de division et inspecteur général de la gendarmerie nationale, demeurant à Paris, de présent à Challans (vues 471-472)
- 3 ventôse (23 février 1804) : testament d'Hilaire MÉTAYER, époux de Louise GANDEMER (vues 511-512) voir aussi l'inventaire après décès du 30 ventôse an XII (vues 553-554)
- 30 ventôse (21 mars 1804) : inventaire après décès d'Hilaire MÉTAYER et ses épouses successives, Marie GRASSINEAU et Louise GANDEMER (vues 553-554) voir aussi le testament du 3 ventôse an XII (vues 511-512).
Inventaire d'archives :
Minutier ancien de Bois-de-Céné, Challans et Sallertaine (1680-1814)