Document d'archives : Conventions des lignes de transports scolaires.
Cote :
3146 W 1-22
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 16 mai 2011
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,55
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2011
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Thèmes :
enfant handicapé, interne, population scolaire, transport scolaire