Document d'archives : Conventions des lignes de transports scolaires.

Cote :

3146 W 1-22

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 16 mai 2011

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,55

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa

Observations :

Commentaire
Classé, AD.17, 2011

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens