Document d'archives : Séance du 22 juin 2006
Contenu :
Présentation du contenu
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu de la réunion du 13 décembre 2005
- Élection de deux membres du Conseil d'administration, de deux membres du Bureau, d'un membre de la Commission des finances, d'un membre de la Commission scientifique du Conseil d'administration, d'un membre (étranger) du Comité international d'évaluation, et désignation des quinze membres qui composent le Conseil des directeurs.
- Projet de modification des statuts : désignation d'un groupe de travail au sein du Conseil d'administration
- Questions financières. Exercice 2005 : présentation des rapports et approbation des comptes ; Comité des travaux historiques et scientifiques (CTSH) : fin de la gestion du Comité par la Fondation à compter du 31 décembre 2005 et dévolution des biens à l'École nationale des chartes ; exercice 2006 : informations sur la gestion.
- Activités de la Fondation
- relevé d'observations définitives de la Cour des comptes (exercices 2000 à 2003)
- rapport d'activité
- contrat d'établissement 2006-2009
- programmes, projets et conventions
- réseau des MSH
- Questions relatives au personnel.
- Locaux. Services communs ; conventions d'hébergement et projets ; travaux de sécurité.
- Questions diverses
Cote :
2 A 1/91