Document d'archives : Impôts/Octroi Sous préfecture de Seine et Oise [ Auteur ] Pontoise Dufey ...
Titre :
Impôts/Octroi Sous préfecture de Seine et Oise [ Auteur ] Pontoise Dufey
Contenu :
Présentation du contenu
Octroi : obligation en la commune de Saint Ouen et de ses dépendances
Cote :
1 Fi 2493
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Mode d'acquisition :
Fa
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Conditions d'utilisation :
Demande autorisation de reproduction
Description physique :
description_materielle:
affiche noire et blanche
Information matérielles :
Papier
Bon
Dimensions :
45x35
Ressources complémentaires :
Observations :
origine du document
archives municipales
Personnes :
Sous préfecture de Seine et Oise, Sous préfecture de Seine et Oise [ Auteur ], Vanier, Claude