Document d'archives : - Budget 1979 : compte financier, délibération du conseil d'administration (9 janvier 1980), décision modificative n°2, situation...
Titre :
- Budget 1979 : compte financier, délibération du conseil d'administration (9 janvier 1980), décision modificative n°2, situation des engagements et des paiements, situation des recettes... + projet de loi de finance pour 1979 - document annexe : la recherche scientifique et technologique en France en 1978, état récapitulatif de l'effort financier prévu au titre de la recherche en 1979 - Budget 1981-1982 : dossiers "conseil d'administration, archives DUBOIS" (président de l'ORSTOM), préparation de la loi de programmation sur la recherche et le développement technologique : note ministérielle 1981, rapport ORSTOM. Documents budgétaires 1981 : situation budgétaire 1981, compte financier de l'exercice 1980, décision modificative n°1 1982 : note de présentation, rapport "budget de l'exercice 1982", certificat de délibération. 2. : Services financiers - Service financier : note de service relative à la décision portant transfert de responsabilité du fonctionnement de l'atelier de gestion au service financier, son utilisateur principal et permanent : décembre 1976 - Contrôle financier : copie d'une lettre du ministre du budget relative au contrôle financier de l'ORSTOM : 5 septembre 1979 - Agence comptable : vérifications, notes, documents financiers, correspondance... : 1978-1979 - Régies d'avances : . arrêté portant institution de régies d'avances et de recettes auprès de l'ORSTOM : 22 avril 1965 . arrêté modifiant l'arrêté du 22 avril 1965 portant institution de régies d'avances et de recettes auprpès de l'ORSTOM : 21 janvier 1981 C. Moyens de travail et locaux - Décentralisation de la recherche : articles de presse : 1979 - Enseignement et formation : . état des élèves en formation en 1980, liste des élèves en 1ère année, frais pédagogiques et postes budgétaires... : 1977-1980 . comptes-rendus de réunions de la commission paritaire de la formation professionnelle continue, stages de langues étrangères : notes, questionnaires : 1978-1979
Cote :
19910536/3
Inventaire d'archives :
Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1940-1980)
Institutions :
Thèmes :
budget, organisme de recherche, pays étranger, personnel, programme de recherche, recherche, statut juridique
Type de document :
budget, document préparatoire, procès-verbal de séance, rapport d'activité, statuts