Document d'archives : Projet du Muséum Rabelais (projet Montpellier I, II, III, rapporteur professeur Pujol) : délibération du conseil municipal pour...
Titre :
Projet du Muséum Rabelais (projet Montpellier I, II, III, rapporteur professeur Pujol) : délibération du conseil municipal pour le transfert d'opération zones d'aménagement économique d'intêret communautaire avec modalités patrimoniales et financières de transfert (2003). Projets communaux d'intêrets communs : fonds de concours de la Communauté d'Agglomération de Montpellier (2003), arrêtés de commission départementale de coopération intercommunale, association des maires de grandes villes de France. Plan d'action du programme local de l'habitat : action et outils. Etude de faisabilité d'une usine d'incinération des déchets avec valorisation énergétique pour le District de Montpellier : rapport de synthèse. Assainissement : calibrage du ruisseau des Aiguerelles, courrier, délibération du conseil municipal (1987). Transfert du personnel des communes à un établissement public de coopération intercommunale (EPCI). Société d'économie mixte locale SOMIMON : cession d'actions détenues par la ville dans le capital de la SOMIMON à la Communauté d'Agglomération de Montpellier, conseil d'administration et assemblées de la société désignation du nouveau représentant de la ville (2003). Musée Fabre, extension, restructuration : approbation avant-projet définitif, demande de subventions (2002), courrier, bilan financier convention, restauration des collection, acquisitions réalisées par la ville depuis 1992. Intercommunalité : l'intêret communautaire une notion ambiguë. Département : contrat départemental de projet du montpelliérain (2004-2009) .
Cote :
669 W 5
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Institutions :
District de Montpellier, Département de l'Hérault, Société d'économie mixte du marché d'intérêt national de Montpellier, saem
Type de document :
ARRETE, CONTRAT, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, ETUDE, PROJET, RAPPORT