Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Mas de las Sorres. Cap de l'Homme. Vigne de Larma mas Darennes. Chemin du Foin ou de la Pinède. ...

Date : 1544 - 1816

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Titre :

Mas de las Sorres. Cap de l'Homme. Vigne de Larma mas Darennes. Chemin du Foin ou de la Pinède.

Contenu :

Présentation du contenu

Mas de las Sorres. Cap de l'Homme. Vigne de Larma mas Darennes. Chemin du Foin ou de la Pinède.

Cote :

II 366

Inventaire d'archives :

II - Cartes et plans antérieurs à la Révolution

Informations sur l'acquisition :

Entrée en :

2013

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Description physique :

description_materielle: Plan

Information matérielles :

Pulvérulent

Dimensions :

117x46

Précisions matérielles :

échelle non précisée

Type de document :

Plan