Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Mise en apprentissage par Alexandre Potier, maître menuisier en ébène, rue du Temple, de son fils Jean-Baptiste Potier, chez...

Date : 13 juin 1707

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Titre :

Mise en apprentissage par Alexandre Potier, maître menuisier en ébène, rue du Temple, de son fils Jean-Baptiste Potier, chez Laurent Marin, marchand serrurier rue de Berry.

Contenu :

Origine de l'information :

Artisans XVIIIe siècle, par M. Rambaud et C. Grodecki, 1956-1977 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011-2012 ; 2023 (F. Aujogue)Date de révision :

2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XXXVIII/65

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)

Personnes :

Marin, Laurent, Potier, Alexandre

Type de document :

contrat d'apprentissage

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