Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 8 juillet 1826 au 15 novembre 1831
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période 11 mai au 6 juillet 1826.Jean Louis Gauldrée-Boilleau
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/XVIII/27
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Pierre François Poignant pour l'étude XVIII
Description :
Mise en forme :
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Description physique :
Importance matérielle :
Le répertoire comporte 305 feuillets et fait partie d'un registre de 313 feuillets de papier manuscrit, hauteur 35,5 x largeur 25 cm, composé de 31 cahiers foliotés par les notaires. Le registre est en bon état. A signaler : les feuillets 147, 152, 161 sont déchirés en partie.