Document d'archives : Goudronnage, pavage et entretien des chaussées et des trottoirs
Contenu :
Présentation du contenu
Extraits du registre des délibérations, arrêtés préfectoraux, mémoires de travaux et de fournitures, devis, cahiers des charges, baux d'entretien, règlement relatif à la construction de trottoirs, rapports d'experts, procès-verbaux d'enquête de commodo et incommodo, marchés de gré à gré, bordereaux de prix
Cote :
2 O 239/190
Inventaire d'archives :
Ressources complémentaires :
Documents séparés
60 Fi 239/84