Document d'archives : Canal d'arrosage d'Arvieux. - Litige entre les habitants des hameaux des Pasquiers, des Maisons et ceux de Souliers : extrait des...
Titre :
Canal d'arrosage d'Arvieux. - Litige entre les habitants des hameaux des Pasquiers, des Maisons et ceux de Souliers : extrait des minutes du tribunal, signification de jugement.
Cote :
E DEPOT 85 O 6
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Arvieux