Document d'archives : Militaires. - Soldats incarcérés : avis de condamnation (1916). Soldats décédés : extraits du registre de délibérations et...
Titre :
Militaires. - Soldats incarcérés : avis de condamnation (1916). Soldats décédés : extraits du registre de délibérations et renseignements relatifs au décès, extraits du registre des actes de décès, actes de décès, avis d'inhumation, avis de décès (1914-1921).
Cote :
E-DEPOT 55 4H8
Inventaire d'archives :
Archives communales déposées de Bonneuil-en-France (1654-1993)
Informations sur le producteur :
producteur:
Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)
Informations sur l'acquisition :
1998-12-16 | Dépôt numéro via 1998-01738 Bonneuil-en-France (Val-d'Oise) |
Conditions d'utilisation :
Non reproductible
Institutions :
Thèmes :
Guerre 1914-1918, décision de justice, décès, guerre, infraction militaire, militaire